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Le site peut comprendre des données, du texte, des images, des logiciels et des documents multimédias et autres contenus de tiers ("les Contenus de tiers") et les références au terme "Site" seront réputées inclure tous les produits, les contenus et les services mis à disposition périodiquement sur le site, qu'ils soient lus sur le site ou téléchargés vers un autre ordinateur, y compris, sans s'y limiter, les Contenus de tiers.

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Sauf convention contraire écrite expresse, ou dans la mesure nécessaire pour que l'Utilisateur consulte ce site conformément à la présente notice, l'Utilisateur ne doit pas : (i) copier ce site en tout ou partie; (ii) afficher, reproduire ce site, créer des oeuvres dérivées de ce site, transmettre, vendre, distribuer, louer, louer à bail, concéder en sous-licence, prêter, céder ou exploiter d'une quelconque manière le site en tout ou partie; (iii) incorporer le site dans d'autres produits; (iv) utiliser le site dans un quelconque accord de partage de temps; (v) créer des appels de fonctions ou autres liens incorporés provenant de tout programme logiciel sur le site; (vi) retirer ou masquer tout avis de RH ou de ses fournisseurs tiers concernant les droits d'auteur ou les autres droits de propriété intellectuelle; (vii) utiliser toute Marque de RH ou de ses fournisseurs tiers; ou (viii) enregistrer dans la mesure permise par le droit, désosser, décompiler, désassembler ou chercher d'une autre manière à accéder aux applications ou au code source du site.

Le site Internet met à disposition un forum vous permettant d’obtenir des informations sur les emplois et les carrières. Avant de soumettre des Informations Personnelles (par exemple, votre nom, votre adresse personnelle, votre numéro de téléphone, votre adresse électronique, etc.), vous devez lire attentivement notre Charte relative à la protection de la vie privée. Nous pouvons traiter, copier, partager, divulguer et transférer les Informations Personnelles que vous transmettez au site Internet aux fins décrites dans notre Charte relative à la protection de la vie privée.

Vous reconnaissez et acceptez que notre site Internet consiste uniquement en un forum passif permettant aux utilisateurs d'obtenir des informations sur les emplois et les carrières.

RH se réserve le droit, à sa totale discrétion, de supprimer, effacer, refuser de présenter ou de bloquer les Informations Personnelles que vous soumettez via le site Internet et que RH considère inacceptables (conformément à l’article 5 des présentes Conditions d'utilisation). Si RH est informé de la soumission de données inacceptables, RH peut, à sa seule discrétion, examiner ces données et les supprimer.

Vous consentez à ce que nous puissions conserver/divulguer vos Informations Personnelles à un tiers si nous estimons que cela est nécessaire afin de : (i) protéger l'intégrité du site Internet; (ii) protéger les droits de RH; (iii) se conformer à une décision judiciaire; (iv) se conformer à une procédure judiciaire ; (v) faire valoir une revendication de RH au titre des présentes Conditions d'utilisation; et (vi) faire droit à toute demande concernant une violation des droits d’un tiers.

Vous reconnaissez et acceptez que RH puisse conserver des copies de vos Produits fournis et qu'elle puisse divulguer ceux-ci à des tiers si RH estime qu'il est nécessaire de: (i) protéger l'intégrité du site, (ii) protéger les droits de RH, (iii) répondre à toute injonction de justice, (iv) répondre à toute action en justice, (v) faire valoir les droits de RH dans le cadre de la présente notice et (vi) faire droit à toute plainte concernant la violation des droits de tiers.

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(a) enfreindre toute loi, règle ou tout règlement locaux, provinciaux ou de l'Union européenne, y compris - entre autres - les lois sur la discrimination ou sur l'égalité des chances dans le domaine de l'emploi;

(b) contrevenir aux droits sur la propriété intellectuelle et le domaine privé, y compris - entre autres - les droits relatifs aux brevets, droits d'auteur, marques commerciales ou secrets commerciaux de tout tiers;

est illégal, offensant, diffamatoire, frauduleux, trompeur, fallacieux, préjudiciable, menaçant, harcelant, obscène ou contestable;

contrevient à vos obligations contractuelles ou de confidentialité;

perturbe ou interfère avec le fonctionnement normal du site, comme l'envoi ou la transmission de virus, l'envoi en continu de produits répétitifs ou l'envoi de produits d'un volume anormalement élevé; ou

n'est pas toléré par RH, y compris - entre autres - tous documents publicitaires non autorisés, les documents promotionnels non sollicités, les pourriels, les "spams", les courriers en chaîne, les programmes pyramidaux, les franchises, les concessions, les courriers adressés aux membres d'un club, les accords de vente ou tout autre produit inacceptable;

(d) enfreindre les droits à la vie privée de tiers ou leurs droits privés en utilisant les Produits de manière abusive, y compris - entre autres - en harcelant ou en poursuivant un tiers, en envoyant des courriers électroniques non sollicités et en recueillant des renseignements personnels de tiers;

(e) enfreindre ou tenter d'enfreindre toute mesure de sécurité du site;

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(b) de fournir et d'entretenir des informations correctes, à jour et exactes sur tous les renseignements que vous soumettez;

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Vous acceptez qu'il n'existe aucune relation d'emploi, de partenariat, d'agence ou de participation entre RH et vous, découlant ou résultant de votre Utilisation du site.

Cette notice constitue la totalité des accords entre vous et RH régissant votre Utilisation du site et elle s'ajoute à tout contrat exécutoire entre RH et vous-même.

Cette Notice est réglée par le droit Belge et est soumise à la compétence des cours et tribunaux de Belgique.

Vous ne devez ni utiliser, ni exporter un Produit quelconque, ni effectuer une copie ou une adaptation en violation de toutes lois, réglementations ou règles en vigueur, y compris – entre autres – en violation des lois et réglementations américaines sur l'exportation.

Le manquement ou le retard de l'une ou l'autre des parties dans la mise en application des clauses de cette notice ne sera pas considéré comme une renonciation à ces clauses.

La non-validité/nullité ou le caractère non exécutoire de toute disposition ou d'une partie de toute disposition, ou de tout droit résultant de la présente Notice n'affectera en rien la validité ou le caractère exécutoire de toute autre disposition ou droit ou la partie restante de telle disposition ou droit, lequel ou laquelle restera en vigueur, à l'exception de la disposition ou la partie non valable ou non exécutoire.

Les clauses 4, 6, 10, 12, 13, 14 et 15 survivront à toute résiliation de cette notice, pour quelque raison que ce soit.

Date de dernière mise à jour : 15 février 2019.

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